Conditions générales de ventes

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes réalisées sur le site itza.fr, édité par la société ITZA SAS.
Elles précisent les droits et obligations de ITZA et de ses clients dans le cadre de la vente en ligne de produits proposés par la marque.

1. Identification du vendeur

ITZA SAS
[Adresse postale complète]
[Code postal, Ville, Pays]
SIRET : [numéro à compléter]
E-mail : contact@itza.fr
Site : www.itza.fr

2. Objet

Les présentes CGV définissent les conditions applicables à la vente des produits proposés par ITZA SAS à toute personne physique majeure ou morale effectuant un achat sur le site itza.fr.

Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions par le client.

3. Produits

3.1 Description

Les produits proposés sont des sacs et accessoires de la marque ITZA, présentés avec le plus grand soin.
Chaque fiche produit contient :

  • Des photographies représentatives, non contractuelles
  • Une description précise
  • Les caractéristiques principales : coloris, dimensions, compatibilités, matériaux

3.2 Disponibilité

Les offres de produits sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.
En cas d’indisponibilité exceptionnelle après validation de la commande, ITZA informera le client dans les plus brefs délais.

4. Prix

Les prix affichés sur le site itza.fr sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).

4.1 Détails du prix

  • Le prix des produits inclut la TVA applicable en France.
  • Les frais de livraison sont offerts en France métropolitaine, sauf mention contraire.
  • Pour toute commande hors France, des frais additionnels peuvent s’appliquer (douanes, transport).

4.2 Modification

ITZA se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, tout en garantissant au client le tarif en vigueur au moment de la commande.

5. Commande

5.1 Processus de commande

Le client sélectionne les produits qu’il souhaite acheter et les ajoute à son panier.
Avant validation finale, il peut vérifier et modifier le contenu de son panier.
La commande est considérée comme définitive après :

  1. Validation du paiement,
  2. Réception d’un e-mail de confirmation envoyé par ITZA.

5.2 Preuve de la transaction

Les données enregistrées par ITZA constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre ITZA et le client.

6. Paiement

6.1 Moyens de paiement acceptés

Les paiements sont sécurisés et peuvent être effectués via :

  • Carte bancaire (Visa, Mastercard, American Express)
  • Apple Pay ou Google Pay
  • PayPal
  • Paiement 3× sans frais (via Klarna ou PayPal, selon disponibilité)

6.2 Sécurité du paiement

Toutes les transactions sont traitées via des plateformes certifiées SSL et conformes aux standards PCI-DSS.
Aucune donnée bancaire n’est conservée sur le site itza.fr.

7. Livraison

7.1 Zone de livraison

Les livraisons sont disponibles en France métropolitaine.
Pour les autres destinations, une demande spécifique peut être adressée à : contact@itza.fr

7.2 Délais

Les commandes sont expédiées sous 24 à 48 heures ouvrées, hors week-ends et jours fériés.
Le délai moyen de réception est de 2 à 5 jours ouvrés selon le transporteur.

7.3 Transport

Les livraisons sont assurées par Colissimo ou un transporteur équivalent.
En cas de retard, ITZA ne saurait être tenue responsable des conséquences dues à un dysfonctionnement du transporteur.

8. Droit de rétractation

8.1 Délai légal

Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 30 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans justification.

8.2 Modalités de retour

  • Le produit doit être retourné dans son état d’origine (neuf, non utilisé, non endommagé).
  • Les retours sont gratuits en France métropolitaine.
  • Le remboursement intervient dans un délai de 5 jours ouvrés après réception et vérification du produit.

Pour toute demande de retour, écrire à : contact@itza.fr

9. Garanties légales

Tous les produits bénéficient :

  • De la garantie légale de conformité (articles L217-3 à L217-20 du Code de la consommation)
  • De la garantie contre les vices cachés (articles 1641 à 1649 du Code civil)

En cas de produit défectueux ou non conforme :

  • ITZA remplacera ou réparera le produit, selon la disponibilité,
  • Ou proposera un remboursement complet si la réparation est impossible.

10. Responsabilité

ITZA ne saurait être tenue responsable :

  • Des dommages résultant d’un usage non conforme du produit,
  • Des perturbations dues au réseau Internet ou à un cas de force majeure,
  • D’une incompatibilité liée à un matériel ou environnement d’utilisation spécifique.

Les photographies et textes présents sur le site sont non contractuels et ne sauraient engager la responsabilité de la marque.

11. Données personnelles

Les données collectées dans le cadre d’une commande sont nécessaires à sa gestion et à son suivi.
Elles sont traitées conformément à la Politique de confidentialité.

12. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site itza.fr (textes, visuels, design, logo, architecture) sont protégés par le droit d’auteur et demeurent la propriété exclusive d’ITZA.
Toute reproduction totale ou partielle est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.

13. Service client

Pour toute question relative à un produit, à une commande ou à un retour :
📧 E-mail : contact@itza.fr
⏱ Réponse sous 24 heures ouvrées.

14. Loi applicable

Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
À défaut d’accord, le litige sera porté devant les tribunaux compétents du ressort de [Ville du siège social].